Archive d’étiquettes pour : Conseil constitutionnel

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET PASS-SANITAIRE : FABIUS EN CONFLIT D’INTÉRÊT ?

Le conseil constitutionnel doit se prononcer le jeudi 5 aout…

Le Conseil Constitutionnel va-t-il « piquer » la vaccination obligatoire ?

L’affaire de la famille Larère devant le tribunal d'Auxerre suite. Cela vient reposer la question de l’obligation vaccinale et du droit d’un état à l’imposer plus que de la recommander. Cela nous donne l’occasion de voir que ces polémiques ne sont pas nouvelles et que l’Angleterre a elle aussi traversé ces questionnements.